CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE — KHAOS THEORY

1. Identité du vendeur

Les présentes Conditions Générales de Vente sont proposées par EI – Vincent GÉRARD, exerçant sous le nom commercial Khaos Theory, 231 Rue Saint-Honoré, 75001 Paris, France, SIREN 928 374 297, SIRET 928 374 297 00028.

E-mail : contact@khaostheoryparis.com
Téléphone : 01 84 16 47 78

TVA non applicable, art. 293 B du CGI.

2. Champ d'application

Les présentes CGV régissent les ventes de bijoux Khaos Theory conclues à distance par l'intermédiaire du site khaostheoryparis.com avec des consommateurs. Le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV avant la validation de sa commande.

3. Produits

Les caractéristiques essentielles des produits sont présentées sur leurs fiches respectives. Les bijoux Khaos Theory sont issus d’une fabrication artisanale.

Des variations de texture, de finition, d’aspect, de patine ou de traitement de surface peuvent exister d’une pièce à l’autre. Elles sont inhérentes au processus de fabrication artisanal et contribuent au caractère unique de chaque bijou.

Ces variations ne constituent pas, en elles-mêmes, un défaut de conformité, sous réserve des garanties légales applicables.

4. Fabrication à la commande

Chaque pièce Khaos Theory est fabriquée à la commande. Le délai de fabrication est généralement de 4 à 6 semaines à compter de la confirmation de la commande. Ce délai n'inclut pas le délai d'acheminement après expédition.

Les informations relatives au délai de livraison applicables à la commande sont communiquées au client avant sa validation. Les droits légaux du consommateur relatifs aux délais de livraison demeurent applicables.

5. Prix

Les prix sont indiqués en euros. Khaos Theory bénéficie de la franchise en base de TVA : « TVA non applicable, art. 293 B du CGI ».

Les frais de livraison sont indiqués au client avant la validation de la commande et s'ajoutent au prix des produits lorsqu'ils sont applicables.

6. Commande

Avant le paiement, le client peut vérifier les produits sélectionnés, leurs tailles et quantités, les prix, les frais de livraison et le montant total de sa commande et corriger d'éventuelles erreurs.

Le client doit également pouvoir prendre connaissance, avant de commander, des informations essentielles relatives notamment aux délais de fabrication et de livraison ainsi qu'aux éventuels droits, taxes et frais liés à une livraison internationale.

La validation de la commande est subordonnée à l'acceptation expresse des présentes CGV.

7. Paiement

Le paiement est effectué au moyen des modes proposés lors du passage de la commande. La commande n'est considérée comme confirmée qu'après validation effective du paiement, sous réserve des contrôles éventuellement nécessaires.

8. Livraison

Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le client lors de sa commande. Khaos Theory sélectionne un mode d'expédition adapté à la destination, à la nature et à la valeur de l'envoi.

Les frais et conditions de livraison applicables sont présentés avant la validation de la commande.

9. Livraisons internationales — droits et taxes

Pour les livraisons soumises à des formalités douanières, des droits de douane, taxes d'importation ou autres frais locaux peuvent être exigés par les autorités du pays de destination. Sauf indication contraire lors de la commande, ces sommes sont à la charge du destinataire et ne sont pas comprises dans les montants facturés par Khaos Theory.

10. Droit de rétractation

Lorsque le droit de rétractation est applicable, le consommateur dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception du bien pour exercer ce droit, sans avoir à motiver sa décision.

Le fait qu'un bijou soit fabriqué à la commande n'exclut pas, à lui seul, le droit de rétractation.

Le choix d'une taille standard proposée sur le site n'est pas considéré par Khaos Theory comme une personnalisation du produit.

Le droit de rétractation peut toutefois être exclu pour un produit confectionné selon les spécifications particulières du consommateur ou clairement personnalisé, notamment lorsqu'une modification spécifique, une gravure, des dimensions particulières ou une création personnalisée ont été expressément demandées. Lorsque cette exception s'applique, le client en est informé avant la conclusion de la commande.

11. Exercice du droit de rétractation et retour

Le client peut notifier sa décision de se rétracter par une déclaration dénuée d'ambiguïté adressée à contact@khaostheoryparis.com ou utiliser le formulaire figurant en annexe.

Après notification de sa rétractation, le produit doit être retourné dans le délai légal à :
EI – Vincent GÉRARD / Khaos Theory
231 Rue Saint-Honoré
75001 Paris
France

Les frais directs de retour sont à la charge du client. Le client doit prendre les précautions raisonnablement nécessaires pour assurer un retour adapté à la nature et à la valeur du bijou.

12. Remboursement après rétractation

Lorsque les conditions légales sont réunies, Khaos Theory rembourse les sommes dues conformément aux dispositions légales applicables et en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé pour la transaction initiale, sauf accord exprès permettant un autre moyen sans frais pour le client.

Le remboursement peut être différé dans les cas autorisés par la loi, notamment jusqu'à récupération du bien ou jusqu'à ce que le consommateur fournisse une preuve de son expédition.

13. Produit endommagé ou problème de livraison

Le client est invité à contacter rapidement Khaos Theory à contact@khaostheoryparis.com en cas de produit reçu endommagé, d'erreur ou de problème de livraison, afin de permettre le traitement de la situation.

Cette démarche ne limite pas les garanties et droits légaux du consommateur.

14. Garantie légale de conformité

Le consommateur bénéficie de la garantie légale de conformité dans les conditions prévues par le Code de la consommation. Cette garantie s'applique indépendamment de toute éventuelle garantie commerciale.

15. Garantie des vices cachés

Le client bénéficie également de la garantie légale relative aux vices cachés dans les conditions prévues par le Code civil.

16. Argent, traitements de surface, textures et vieillissement du bijou

Les bijoux Khaos Theory sont notamment travaillés en argent et peuvent recevoir différents traitements de surface, effets d’oxydation, patines, textures et finitions.

Ces traitements et textures sont susceptibles d’évoluer, de s’atténuer ou de s’altérer progressivement avec le temps et l’usage. Leur évolution peut notamment dépendre des frottements, du contact avec la peau, de l’air, de l’humidité, de produits cosmétiques ou chimiques, ainsi que des conditions de port et d’entretien du bijou.

Cette évolution fait partie du vieillissement et de l’usure normale d’un bijou et peut contribuer au développement d’une patine propre à chaque pièce.

Une évolution résultant de l’usage normal du bijou ne constitue donc pas, en elle-même, un défaut. Cette disposition ne prive toutefois en aucun cas le consommateur de ses garanties légales lorsqu’un défaut relevant de celles-ci est effectivement présent.

17. Taille des bijoux

Le client est responsable du choix de la taille sélectionnée parmi les tailles proposées. Une erreur de taille choisie par le client ne constitue pas, à elle seule, un défaut de conformité.

Lorsqu'une mise à taille est techniquement possible, Khaos Theory peut éventuellement proposer cette prestation sur devis.

Cette disposition ne limite pas l'exercice du droit de rétractation lorsque celui-ci est légalement applicable.

18. Responsabilité

Khaos Theory est responsable de l'exécution de ses obligations dans les conditions prévues par la législation applicable.

Aucune stipulation des présentes CGV n'a pour objet ou pour effet d'exclure ou de limiter un droit impératif reconnu au consommateur.

19. Propriété intellectuelle

Les créations, photographies, textes, éléments graphiques, logos et autres contenus du site Khaos Theory sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables. Toute reproduction ou exploitation non autorisée est interdite dans les limites prévues par la loi.

20. Données personnelles

Les données personnelles nécessaires au traitement des commandes et à la relation client sont traitées conformément à la politique de confidentialité de Khaos Theory, accessible sur le site.

21. Service client

Pour toute question relative à une commande, une livraison, un retour ou un remboursement, le service client Khaos Theory peut être contacté à l’adresse suivante :
contact@khaostheoryparis.com

22. Médiation de la consommation

Après réclamation préalable auprès de Khaos Theory et en l'absence de résolution du litige, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève Khaos Theory :
CM2C — Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
49 Rue de Ponthieu
75008 Paris
France
https://www.cm2c.net/

23. Droit applicable

Les présentes CGV sont régies par le droit français, sans priver le consommateur des dispositions impératives protectrices dont il bénéficie en vertu de la législation applicable.

24. Langues

Les CGV sont proposées en français et en anglais. La version française constitue la version de référence, sans préjudice des droits impératifs dont bénéficie le consommateur.

25. Version des CGV

La version applicable est celle acceptée par le client au moment de la commande. Khaos Theory peut modifier les présentes CGV pour les commandes futures.

ANNEXE — FORMULAIRE TYPE DE RÉTRACTATION

À l'attention de :
EI – Vincent GÉRARD / Khaos Theory
231 Rue Saint-Honoré
75001 Paris
France
contact@khaostheoryparis.com

Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du bien suivant :
Produit :
Numéro de commande :
Commandé le / reçu le :
Nom du consommateur :
Adresse du consommateur :
Date :
Signature du consommateur (uniquement en cas de formulaire papier) :